1. Éditeur du site

Raison sociale : [À COMPLÉTER : forme juridique + nom — ex: SARL AVA Performances]
Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
SIRET : [À COMPLÉTER : 14 chiffres]
RCS : [À COMPLÉTER : tribunal + numéro]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR + 11 chiffres]
Numéro de déclaration d'activité : [À COMPLÉTER : numéro NDA Préfecture] (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État, art. L.6352-12 du Code du travail)
Certification Qualiopi : Certificat n° [À COMPLÉTER] délivré par [organisme certificateur] le [date]
Directrice de publication : Ava [Nom complet à compléter]
Email de contact : [À COMPLÉTER : email pro]
Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Hébergeur

IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
Site : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

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6. Médiateur de la consommation

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7. Référent handicap

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